Étiquette : Circulaire
Circulaire sur le support institutionnel de l’exercice du culte
Suite au Rapport Machelon et aux préconisations issues de la consultation des différents cultes,...
Lire la suiteUne circulaire sur les édifices du culte : première application concrète du rapport Machelon
Le rapport de la commission Machelon mise en place par M. Sarkozy, alors ministre de l’Intérieur, proposait en septembre 2006 plusieurs suggestions pour « toiletter » la loi 1905. Les directives politiques ont ensuite clairement...
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